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L’ARRET BOSMAN

L’arrêt Bosman est une décision de la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE) rendue le 15 décembre 1995 relative au sport professionnel.

En 1990, Jean-Marc Bosman, joueur belge du RFC Liège est en fin de contrat. Jean-Marc Bosman est un footballeur professionnel qui évoluait au poste milieu terrain. Il souhaite rejoindre le club de Dunkerque. À l’époque, Liège a le droit de s’opposer à son départ sans indemnité et demande une compensation financière au club français. Le joueur saisit la justice via la Cour de justice des Communautés européennes qui lui donne raison le 15 décembre 1995.

C’est affaire a fait jurisprudence : c’est la première fois que ce genre d’affaire arrive, elle servira donc d’exemple pour plus tard.

Le combat judiciaire de Bosman a donné naissance à l’une des réformes les plus marquantes de l’histoire du football. Bosman a refusé son transfert vers l’équipe de Dunkerque.

Depuis ce jour, il n’y a plus de quotas de joueurs à respecter dans les clubs c’est pour cela que l’on peut retrouver un grand nombre de nationalités différentes.

Comme par exemple au PSG, dans les années 80, le nombre de joueurs de nationalité française était d’environ 19 pour seulement 6 étrangers alors que désormais le nombre de joueurs français n’est plus que de 13 et 14 étrangers.

Cette diversification des nationalités dans le club est également dû aux salaires qui attirent les joueurs et aux pays qui sont plus ouverts.

 

 

 

 

 

 

 

Rédigé par Pauline et Camille MOKHTAR